Ce fichier est basé sur ou incorpore du matériel provenant des projets répertoriés ci-dessous (collectivement appelés « Code tiers »). Microsoft n‘est pas l‘auteur d‘origine du Code tiers. La mention de droits d‘auteur d'origine et la licence sous laquelle Microsoft a reçu le Code tiers sont stipulées ci-dessous. Ces mentions et licences sont fournies uniquement pour votre information. Microsoft, et non le tiers, vous concède la licence de ce Code tiers dans le cadre des termes définis dans le Contrat de Licence Utilisateur Final pour le produit Microsoft. Microsoft se réserve l'ensemble des autres droits qui ne sont pas expressément accordés par cet accord, que ce soit par implication, préclusion ou autrement. Windows Phone ToolkitFourni uniquement à titre indicatifLicence Ms-PL Cette licence régit l‘utilisation du logiciel fourni. En utilisant le logiciel, vousacceptez sa licence. Si vous n‘acceptez pas la licence, n‘utilisez pas le logiciel.1. DéfinitionsLes termes « reproduire », « reproduction », « travaux dérivés » et « distribution » ont ici lamême signification que dans la loi relative aux droits d‘auteur en vigueur aux États-Unis.Une « contribution » désigne le logiciel d‘origine, ou tout ajout ou modification dont il fait l‘objet.Un « contributeur » désigne toute personne qui apporte sa contribution sous la présente licence.Les « brevets sous licence » désignent les revendications de brevet d‘un contributeur qui concernent directement sa contribution.2. Octroi de droits(A) Octroi de droits d‘auteur- Conformément aux termes du présent contrat, y compris les conditions et limitations de licence décrites dans la section 3, chaque contributeur vous accorde une licence de droits d‘auteur non exclusive, mondiale et libre de redevance pour reproduire sa contribution, en préparer des travaux dérivés et distribuer la contribution ou tous travaux dérivés que vous créez.(B) Octroi de brevet- Conformément aux termes du présent contrat, y compris les conditions et limitations de licence décrites dans la section 3, chaque contributeur vous accorde une licence de droits d‘auteur non exclusive, mondiale et libre de redevance sous forme de brevets concédés sous licence pour produire, faire produire, utiliser, vendre, proposer à la vente, importer et/ou aliéner d‘une autre manière sa contribution au logiciel ou les travaux dérivés de celle-ci.3. Conditions et limitations(A) Non-exploitation de la marque- Le présent contrat ne vous accorde pas le droit d‘utiliser le nom, le logo ou les marques déposées des contributeurs.(B) Si vous portez réclamation contre un contributeur quelconque concernant des brevets auxquels le logiciel porterait atteinte, votre licence de brevet octroyée par ledit contributeur au logiciel prend fin automatiquement.(C) Si vous distribuez une partie quelconque du logiciel, vous devez conserver l‘ensemble des avis relatifs aux droits d‘auteur, aux brevets, aux marques déposées et aux attributions présents dans le logiciel.(D) Si vous distribuez une partie quelconque du logiciel sous forme de code source, vous n‘êtes autorisé à le faire que conformément aux termes du présent contrat, dont une copie intégrale doit être incluse dans votre distribution. Si vous distribuez une partie quelconque du logiciel sous forme de code objet ou compilé, vous n'êtes autorisé à le faire que selon les termes d‘une licence conformes à ceux du présent contrat.(E) Le logiciel est concédé sous licence « en l‘état ». Vous êtes responsable des risques associés à son utilisation. Les contributeurs excluent toute garantie ou condition expresse. Vous disposez peut-être d‘autres droits en tant que consommateur, conformément aux lois de votre pays, que le présent contrat ne peut pas modifier. Dans la mesure permise par la loi, les contributeurs excluent toutes les garanties implicites de qualité, d‘adéquation à un usage particulier et d‘absence de contrefaçon.
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